Acteurs publics, Associations et fondations, Brèves et articles, Sanitaire

Données massives et santé : une nouvelle approche des enjeux éthiques (avis CCNE)

11 juin 2019 — 0 Commentaire

Acteurs publics, Associations et fondations, Brèves et articles, Sanitaire, Social ou médico-social

Forfaits journaliers de transports : les montants 2019 publiés au JO

11 juin 2019 — 0 Commentaire

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Plus de sous, plus de contrat public ? [MINI VIDEO]

7 juin 2019 — 0 Commentaire

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Que se passe-t-il si une personne publique (ARS, hôpital public, département, ESMS public…) ne notifie pas les voies et délais de recours ?

6 juin 2019 — 0 Commentaire

Acteurs publics, Associations et fondations, Brèves et articles, Sanitaire

Contamination par transfusion sanguine : quelle subrogation, pour une CPAM, contre l’EFS… si on ne sait pas de quel centre de transfusion provient la contamination ?

6 juin 2019 — 0 Commentaire

Acteurs publics, Associations et fondations, Brèves et articles, Sanitaire

Quelle est la liste, pour 2019, des hôpitaux de proximité au sens de l’article L. 6111-3-1 du Code de la santé ?

6 juin 2019 — 0 Commentaire

Acteurs publics, Associations et fondations, Brèves et articles, Social ou médico-social

A partir de quand les frais d’hébergement des personnes accueillies dans un ESMS habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale sont-ils pris en charge au titre de l’aide sociale à l’hébergement ?

5 juin 2019 — 0 Commentaire